Plusieurs emplois ? Aucun problème !
Vous employez des personnes qui exercent plusieurs emplois avec des salaires inférieurs au seuil d’entrée ? – Exemple :
« Mes trois employeurs peuvent désormais m’assurer chacun dans AN Plus. Je peux ainsi envisager l’avenir avec beaucoup plus de sérénité. »
Problème
Si une personne exerce plusieurs emplois à temps partiel dont les salaires annuels sont chacun inférieurs au seuil d’entrée, elle n'est pas assurée à titre obligatoire, même si la somme de ces salaires annuels dépasse le seuil d’entrée de CHF 22'680. Il n’y a donc aucune affiliation automatique à une caisse de pension. Dans de tels cas, la Fondation institution supplétive LPP propose bien le plan de prévoyance MA, sur mandat de la Confédération. Mais le plan MA prévoit également une déduction de coordination, ce qui entraîne un salaire assuré faible.
Solution
Les personnes salariées ayant plusieurs employeurs et des salaires inférieurs au seuil d’entrée peuvent être assurées auprès de chacun de leurs employeurs dans AN Plus. Elles bénéficient également du faible seuil d’entrée de CHF 2'500 et de l’absence de déduction de coordination. Pour chacun de ces emplois à temps partiel, 100 % du salaire est assuré à titre surobligatoire. Ainsi, la prévoyance vieillesse et la couverture en cas d’invalidité et de décès deviennent possibles même pour les personnes ayant plusieurs emplois.
Exemple : emplois multiples avec salaires inférieurs au seuil d’entrée
Antoinette est femme de ménage et travaille simultanément pour trois employeurs différents. Dans ces trois emplois, son salaire est inférieur au seuil d’entrée, mais la somme de ses revenus dépasse ce montant. Deux employeurs ont décidé d’assurer Antoinette dans AN Plus :
Plan MA : La somme des trois salaires d’Antoinette dépasse le seuil d’entrée et elle peut ainsi s’assurer dans le plan MA auprès de l’institution supplétive. Ses trois employeurs sont alors tenus de verser la contribution de l’employeur de 50 %. Après la déduction de coordination, seuls CHF 7'540 de son salaire total sont assurés.
AN Plus : Comme Antoinette est désormais assurée auprès de deux de ses trois employeurs dans AN Plus, elle bénéficie du faible seuil d’entrée et de l'absence de déduction de coordination. Deux salaires sont à présent assurés séparément à 100 %. Elle peut ainsi épargner pour sa prévoyance vieillesse et est couverte en cas d'invalidité et de décès.
Plan MA : La somme des trois salaires d’Antoinette dépasse le seuil d’entrée et elle peut ainsi s’assurer dans le plan MA auprès de l’institution supplétive. Ses trois employeurs sont alors tenus de verser la contribution de l’employeur de 50 %. Après la déduction de coordination, seuls CHF 7'540 de son salaire total sont assurés.
AN Plus : Comme Antoinette est désormais assurée auprès de deux de ses trois employeurs dans AN Plus, elle bénéficie du faible seuil d’entrée et de l'absence de déduction de coordination. Deux salaires sont à présent assurés séparément à 100 %. Elle peut ainsi épargner pour sa prévoyance vieillesse et est couverte en cas d'invalidité et de décès.
